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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECTOR
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Votic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Votic
SECTOR, SARL

Numéro de dépôt :
3759301
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2020
Votic de SECTOR

Présentation de la marque Votic

Déposée le 6 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Votic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECTOR domicilié(e) 14 rue des Rasselins - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 141 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECTOR domicilié(e) 14 rue des Rasselins - 75020 - PARIS - France.

La marque Votic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Votic est expirée depuis le 6 août 2020.

SECTOR a également déposé les autres marques suivantes : SECTOR , HAELS Highly Automated Embedded Logistic Support , INSTITUT DU GENIE CONCEPTUEL , sector , INGECONCEPT


SECTOR, SARL - 14 rue des Rasselins - 75020 - PARIS - France - SIREN 349141549


SECTOR - 14 rue des Rasselins - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.